Philippe Juvin, le Blog
Député européen, Maire de La Garenne-Colombes
Président de la fédération Les Républicains des Hauts-de-Seine

Philippe Juvin Maire de La Garenne-Colombes Député européen

Statut des mutuelles européennes

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Le Parlement européen a adopté en 2011 une déclaration écrite appelant à l’instauration d’un statut européen pour les mutuelles. Une résolution du Parlement européen de 2013 a proposé des recommandations à la Commission pour la création de ce statut. La Commission avait pris l’engagement de faire une proposition législative à ce sujet en 2014 à la suite du lancement d’une étude d’impact en 2013. Arguant d’un manque de soutien en faveur d’une législation en la matière au sein du Conseil, la Commission a abandonné son projet.
Pourtant, un statut européen des mutuelles permettrait d’offrir une base légale pour l’activité transfrontalière des mutuelles et d’assurer une meilleure prise en compte de ses spécificités et favoriserait la promotion et la diffusion du modèle mutualiste en Europe.
1. La Commission envisage-t-elle de réévaluer sa position et de proposer à nouveau un statut européen des mutuelles?
2. L’étude d’impact sur la création d’un statut juridique européen des mutuelles n’a jamais été publiée. Pourquoi?
3. Si un statut juridique propre aux mutuelles n’est pas possible, comment la Commission européenne peut-elle assurer à ce secteur des conditions de concurrence équitables, ainsi qu’un environnement juridique et administratif leur permettant de prospérer?

Réponse donnée par Mme Bieńkowska au nom de la Commission (25.7.2016)

1. + 2. Sur la base des résultats d’une consultation effectuée en 2013, la Commission a décidé de ne pas proposer de statut de la mutuelle européenne, puisque ce type de disposition législative semble avoir un soutien insuffisant et ne présenter aucune valeur ajoutée démontrable au niveau européen. Étant donné que la Commission n’a pris aucune initiative en ce domaine, les travaux préparatoires et les études d’impact demeurent des documents internes, qui n’ont pas été publiés.

3. La Commission s’est engagée à garantir des conditions de concurrence équitables et un environnement juridique et administratif dans lequel les entreprises de l’économie sociale et les mutuelles peuvent croître et prospérer. La situation de ces sociétés et la meilleure façon de relever les défis auxquels elles sont confrontées sont en cours de discussion au sein du groupe d’experts de la Commission sur l’entrepreneuriat social (GECES), qui comprend également des représentants du secteur mutualiste. Le GECES prévoit de présenter un rapport en octobre 2016.

Mise en oeuvre de la directive sur la reconnaissance des qualifications professionnelles

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La Commission peut-elle confirmer quels sont les secteurs prioritaires pour la mise en œuvre des cadres communs de formation tels que définis dans la directive 2005/36/CE, modifiée par la directive 2013/55/UE, relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles?
Étant donné qu’un certain nombre de professions de santé bénéficient des procédures de reconnaissance automatique des qualifications professionnelles de l’annexe V de la directive précitée, la Commission peut-elle confirmer si elle souhaite instaurer les cadres communs de formation pour ces professions de santé ou si elle va se focaliser sur les professions qui ne bénéficient pas de la reconnaissance automatique?

Réponse donnée par Mme Bieńkowska au nom de la Commission (14.7.2016)

L’une des conditions à remplir pour établir un cadre commun de formation tel que défini dans la directive 2005/36/CE, telle que modifiée par la directive 2013/55/UE, est la suivante:

– la profession concernée ne doit pas être couverte par un autre cadre commun de formation ni soumise à la reconnaissance automatique dans le cadre du titre III, chapitre III, de la directive 2005/36/CE, à savoir les professions d’infirmier responsable des soins généraux, de sage-femme, de vétérinaire, de médecin, de pharmacien, d’architecte et de dentiste. Toutefois, les cadres communs de formation sont en principe applicables aux spécialisations de ces professions qui ne bénéficient pas de la reconnaissance automatique fondée sur l’harmonisation des exigences de formation.

La Commission peut donc confirmer que les professions susmentionnées qui bénéficient déjà de la reconnaissance automatique visée à l’annexe V de la directive ne feront pas l’objet de cadres communs de formation. Il reste à définir les secteurs prioritaires auxquels il conviendra d’appliquer ces cadres. Lorsqu’elle examinera la hiérarchisation des secteurs, la Commission tiendra également compte des autres conditions que les professions doivent remplir pour l’application de cadres communs de formation:

– les principes communs de formation devraient permettre à un plus grand nombre de professionnels de circuler entre États membres en étant mieux reconnus,

– la profession à laquelle s’applique le cadre commun de formation est réglementée ou la formation conduisant à cette profession est réglementée, dans un tiers au moins des États membres.

Transposition des directives sur la passation de marchés publics et l’attribution des contrats de concession

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La directive 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur la passation des marchés publics (secteurs classiques) et la directive 2014/23/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 sur l’attribution de contrats de concession devaient être transposées avant le 18 avril 2016.
La Commission peut-elle nous informer sur le niveau de transposition de ces directives au sein des États membres de l’Union européenne?

Réponse donnée par Mme Bieńkowska au nom de la Commission (13.7.2016)

Les trois nouvelles directives sur la passation de marchés publics, à savoir les directives 2014/23/UE, 2014/24/UE et 2014/25/UE, constituent un important ensemble de mesures législatives qui doivent être appliquées par les États membres. Dans le cadre de ses contrôles bimestriels de l’état d’avancement de la transposition de la législation de l’UE, la Commission a constaté qu’au 25 mai 2016, 21 États membres n’avaient pas notifié la mise en œuvre d’une ou de plusieurs de ces directives. Dans ce contexte, 58 procédures d’infraction pour défaut de communication (absence de notification formelle) des mesures d’application ont été engagées à l’encontre des pays concernés.

Au 5 juillet 2016, dix États membres avaient pleinement notifié leur mise en œuvre de la directive 2014/23/UE. Ce chiffre est porté à treize États membres pour la directive 2014/24/UE et à douze pour la directive 2014/25/UE.

Alliances entre distributeurs au niveau national et européen

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Question parlementaire cosignée par Alain Cadec (PPE), Eric Andrieu (S&D), Jean Arthuis (ALDE), Anna Maria Corazza Bildt (PPE), Edward Czesak (ECR), Nicola Danti (S&D), Michel Dantin (PPE), Paolo De Castro (S&D), Angélique Delahaye (PPE), Dennis de Jong (GUE/NGL), Philippe Juvin (PPE), Alain Lamassoure (PPE) et Mairead McGuinness (PPE)Dans son rapport sur la politique de concurrence de l’Union (2015), le Parlement européen soutient qu’une politique de concurrence efficace et crédible ne doit pas uniquement être axée sur la baisse des prix à la consommation mais doit aussi être attentive aux intérêts stratégiques de l’économie européenne. C’est dans cet esprit que l’étude de la DG Concurrence de 2014 s’était intéressée à l’incidence économique de la grande distribution. La capacité d’innover, l’investissement, la compétitivité et la durabilité, les conditions de concurrence spécifiques des PME, les normes sociales et environnementales profitent aux citoyens autant que la baisse des prix à la consommation.
Dans la perspective d’un dialogue structuré entre ces deux institutions, le rapport du Parlement sur la politique de concurrence de l’Union européenne (2015) invite la Commission à développer l’échange de bonnes pratiques par le réseau européen des autorités de la concurrence, afin de répondre aux inquiétudes soulevées par les alliances entre distributeurs au niveau national et européen.

1. La Commission compte-t-elle ajouter ce sujet à l’ordre du jour du réseau européen des autorités de la concurrence dans un proche avenir?
2. La Commission peut-elle expliciter sa stratégie visant à assurer que la concurrence dans le secteur alimentaire est créatrice de valeur pour l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement à la suite de la déclaration du Président Juncker sur l’État de l’Union en 2015?

Réponse donnée par Mme Vestager au nom de la Commission (7.7.2016)

Les alliances à l’achat entre distributeurs ont été régulièrement débattues au cours des deux dernières années par les autorités de concurrence, dans le cadre des réunions du sous-groupe alimentaire du Réseau européen de la concurrence (REC). Les alliances à l’achat peuvent avoir des effets favorables à la concurrence pour autant qu’il existe une concurrence en aval, ce que corroborent des travaux récents de la Banque centrale européenne et l’étude de la Commission sur le commerce de détail moderne . Toutefois, les alliances à l’achat regroupent parfois des détaillants qui sont des concurrents directs dans leurs ventes aux consommateurs, ce qui peut entraîner une hausse des prix et une limitation du choix, ainsi que certaines autorités nationales de concurrence l’ont établi dans de récentes affaires relatives à des pratiques anticoncurrentielles. Le REC continuera d’analyser la question.

La Commission et les autorités nationales de concurrence s’emploient très activement à faire respecter le droit de la concurrence afin d’assurer le maintien de la compétitivité de tous les niveaux de la chaîne d’approvisionnement alimentaire. La concurrence crée des incitations à innover et à offrir un plus grand choix, ce qui constitue une manière importante d’obtenir de la valeur pour les opérateurs de la chaîne d’approvisionnement. Les règles de concurrence autorisent les opérateurs à réaliser des investissements communs dans la transformation et les installations de production en aval, ce qui conduit ces opérateurs à capter de la valeur au niveau des maillons suivants de la chaîne. Enfin, les agriculteurs peuvent réaliser des économies d’échelle et gagner en efficience par l’intermédiaire des organisations de producteurs qui fournissent des services d’appui (tels que la passation de marchés, le stockage ou la distribution) et, en conséquence, tirer de meilleurs revenus de la vente de produits agricoles.

Résultats de la Question de la Semaine

Resultats QDS 45

Communiqué de presse : La Turquie dans l’Union européenne, pour nous, c’est non !

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Brexit : une chance pour refonder l’Europe

Ratifions le Protocole de l’OMS pour éliminer le commerce illicite du tabac

Comme je m’y étais engagé, et suite au vote du Parlement européen, mardi 7 juin, en faveur de la ratification du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé  (OMS)  » pour éliminer le commerce illicite du tabac », j’ai envoyé une lettre aux chefs d’État et de gouvernement des 23 États membres de l’Union Européenne qui n’ont pas encore ratifié le protocole. 

Alors que le commerce illicite est entretenu par les cigarettiers eux-mêmes, il est important que ces 23 États membres ratifient ce Protocole. Cela permettra d’atteindre le nombre de 40 ratifications (à ce jour, 18 États, dont 5 membres de l’UE, l’ont déjà ratifié), ce qui permettra une opposabilité à l’ensemble des États du monde. Ce serait un signal fort pour la santé publique de nos concitoyens.

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Résultats de la Question de la Semaine

Resultats QDS 46

Invité de LCP, mercredi 29 juin à 19h30

20160608 - ITW LCP

Respect de l’accord sur les marchés publics (AMP) par les États-Unis

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Selon la Commission européenne, toute législation « Buy Europe » serait préjudiciable à nos intérêts, irait à l’encontre des principes politiques de libre-échange que l’Union promeut et serait probablement contraire à nos engagements au titre de l’AMP conclu dans le cadre de l’OMC.

Les États-Unis ont adopté de nombreux actes législatifs de type « Buy America » au niveau fédéral et au niveau des États fédéraux, tels que le « Jones Act », l' »American Recovery and Reinvestment Act » ou la loi californienne « AB 1097/2012 ».

Eu égard à cet ensemble d’actes législatifs, la Commission considère-t-elle que les États-Unis respectent leurs accords commerciaux, au premier rang desquels l’AMP de l’OMC, qui lie 33 États américains?

Réponse donnée par Mme Malmström au nom de la Commission (28.6.2016)

La Commission examine attentivement le système législatif des États-Unis ainsi que toute restriction nationale en matière de marchés publics, que ce soit dans le cadre de l’accord sur les marchés publics de l’Organisation mondiale du commerce ou des négociations en cours sur le partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP).

La Commission a en effet parfaitement connaissance des divers actes législatifs qui restreignent la participation des entreprises de l’UE aux marchés publics des États-Unis, tant à l’échelon fédéral qu’à celui des États. Conformément à l’objectif fixé par le groupe de travail de haut niveau pour les négociations sur les marchés publics dans le cadre du TTIP, la Commission cherche à accroître les possibilités, pour les entreprises de l’UE, de participer à des marchés publics américains à tous les échelons de l’administration et sur la base d’un traitement national. Cela signifie que les discussions dans le cadre des négociations vont au-delà des engagements actuels des États-Unis au titre de l’AMP, qui comprennent, entre autres, des entités contractantes spécifiques dans 37 États. Conformément au principe du traitement national, les discussions portent également sur les barrières créées par les préférences nationales, qui ne relèvent actuellement pas de la portée des engagements des États-Unis au titre de l’AMP. Ce faisant, la Commission vise à limiter de manière effective l’incidence de ces restrictions sur les entreprises de l’UE.

La Commission continuera à suivre de près les évolutions de la législation des États-Unis et à analyser son cadre juridique par rapport à l’AMP. Ce suivi inclut également des domaines du droit qui ne concernent pas directement les marchés publics, mais qui sont néanmoins susceptibles d’avoir une incidence sur les possibilités des entreprises de l’UE en la matière.

Soirée-débat « États-généraux du 92 sur la Défense nationale » le mardi 5 juillet 2016 à 20h à Levallois

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Nous vous invitons d’ores et déjà à nous donner votre avis sur la Défense nationale en répondant aux questions du formulaire que vous trouverez ci-dessous :

Hommage à Antoine Blondin : des journalistes refont le match

  • Par Théophane Le Méné
  • Publié

FIGAROVOX/HOMMAGE – L’écrivain Antoine Blondin, passionné de rugby, est mort il y a 25 ans. Quelques amis, éditeurs, journalistes et écrivains, ont refait le match, en son honneur. Récit d’une soirée pas comme les autres au mythique stade olympique Yves-du-Manoir.


Théophane Le Méné est journaliste.


Un quart de siècle est déjà passé. Vingt-cinq ans durant lesquels Paris, ses bars, ses stades, sa nuit, ses journaux et ses librairies se sont résolus à ne plus voir se faufiler la silhouette d’Antoine Blondin, écrivain majeur d’une œuvre mineure, funambule d’un style entre les lignes, chroniqueur hors-pair de voyages au cœur du sport, aventurier d’un monde imaginaire où se côtoient et s’entremêlent la nostalgie de l’enfance, l’amour des paysages, l’affection du jeu et des champions, le culte de la camaraderie et de l’amitié. Antoine est mort et pourtant vive Antoine. Car la mort est une chose trop peu sérieuse pour ceux qui croient à l’incarnation des mots et à la résurrection. Car le mort saisit le vif dit l’adage capétien. Car, en réalité, il se trouve toute une génération qui l’habite et le célèbre, si bien que dans la lente marche du temps, son récit se poursuit. Alors, ce mercredi dernier, Paris était beau et Colombes jouait. Dans le mythique stade olympique Yves-du-Manoir, quelques écrivains, journalistes et éditeurs s’étaient décidé à refaire le match, à l’initiative du jury du Prix des Hussards. Le spirituel ne se satisfaisant pas toujours de l’abstraction, il fallait ce jour-là charger et boxer. C’est aussi ainsi que l’on se souvient de Blondin et de sa passion pour l’ovalie, un sport de territoires et de nations que l’écrivain louait pour sa métaphysique de la tradition, du chevaleresque et de la générosité.

Voilà le coup de sifflet donné et le coup d’envoi lancé par Sébastien Lapaque en même temps qu’il en appelle à la convergence des Alizées. Face à l’équipe des Hussards, une quinzaine de colosses aux cannes montées sur ressorts, des paluches à la place des mains et prêts à en découdre ; la plupart d’entre eux semblent être venus au monde casqués, du plastique à la place des dents et une ogive au milieu des jambes. Faudrait-il trembler? Le proclamé capitaine Raphaël Stainville harangue ses troupes: on va les éparpiller façon puzzle et écrire des pages de sang. Les frères Téqui organisent les lignes: à plat en défense, profondeur en attaque, on garde son couloir. Ça part, ça cogne, ça pousse, ça court. Bertrand Lacarelle récupère, fonce dans le tas en convoquant Cravan et son mythique combat contre Jack Johnson. L’ennemi reprend mais Jérôme Besnard récupère, boutant les velléités ennemies: contre-révolution. Et le ballon poursuit sa cavalcade. Dans les mains de Romaric Sangars d’abord, dont les passes ont résolument quelque chose de vertical, de Benjamin Lestang ensuite. Puis dans les pieds de Geoffroy Lejeune qui ose une chandelle tout en hurlant «Où va le monde!». La balle repart à l’ennemi et vient finalement s’apposer sur la ligne des Blondinians. François Jonquères, avocat de son état, a pourtant bien essayé un plaquage. Il en ressort marron. Quelques minutes plus tard deuxième essai pour l’équipe adverse. Puis troisième. Les Hussards perdent espoir. Mais Jacques de Guillebon positive: «Les gars, on joue comme les enfants de personne mais n’oubliez pas que les derniers seront les premiers». On s’abreuve, on s’éponge et la deuxième mi-temps est engagée. L’international François Mounier part à l’assaut. Vincent Tremolet l’accompagne, réceptionne se bat, se débat, donne de la voix. Est-ce à ce moment-là que la France se réveilla? Il faut le croire car enfin la mêlée buissonnière franchit la ligne sous la pulsion ultime de Baudouin Vercken et d’un Aymeric Jeanson au physique de chevalier Bayard. L’équipe jubile. Vianney Delourme vocifère: «Libération!» «On a mouillé le maillot» s’exclame Nicolas Jeanneau. Premier supporter de ces enfants du bon Dieu, modèle maternel par excellence, Marina Cousté distribue ça et là marques et brevets d’estimes. Olivier Maulin, lui, est en nage mais on croirait voir le roi du monde.

La fin du match s’est annoncée. Les rivaux ont marqué cinq essais. L’équipe de Monsieur Jadis, pour l’honneur, est allé déposer derrière les poteaux une deuxième fois. Ça siffle, on se salue, se congratule, et c’est un nouveau match de copains qui s’engage, à quelques encablures de la pelouse. Chacun est invité à déposer quelques phrases dans un livre d’or qui sera adressé à Michel Déon. Le Professeur Juvin, maire et député européen prend la parole et remet le trophée – un sabre – à l’équipe victorieuse ; les perdants se contenteront d’un clairon. Les plus avertis se souviennent que Philippe Juvin proposa le nom de Kléber Haedens pour baptiser le second collège de La Garennes-Colombes. L’écrivain fut précisément celui qui fit entrer Antoine Blondin en Ovalie.

Et soudain les princes de la cuite se mettent en branle. Ces héros ne boivent pas pour boire. Ils boivent pour changer les couleurs de la vie, la rendre plus accommodable. Les verres de contact se multiplient. La charcuterie basque et la magie d’Yves Camdeborde accompagnent les agapes. Le Yang-tseu Kiang – son cours est parallèle au fleuve Mékong assure Matthieu Delaunay à Arnaud Bouthéon qui trouve que cela fait sens – et le vin abreuvent les esprits. C’est sûr, on recommencera. Car c’est Antoine qui l’a dit: «Les grands mythes naissent des rites, quand ils ne les suscitent pas. Le rituel où les pas retrouvent leurs empreintes est cher au cœur de l’homme. A l’image de la mer toujours recommencée, il lui procure un sentiment confortable d’éternité». La nuit est maintenant tombée depuis longtemps. Une nuit câline, une nuit de Chine. Olivier Maulin, déjà en gueule de bois, regarde le reste de l’équipe vespérale et conclut: La fête est finie. A demain Antoine!

Mon point de vue sur le Brexit dans Public Sénat pour l’émission « Europe hebdo »


Le Royaume-Uni quitte l’union Européenne… par publicsenat

Invité de Public Sénat, vendredi 24 juin à 15 heures

20160624 - ITW Public Sénat

Résultats de la Question de la Semaine

Resultats QDS 39

Mon intervention en IMCO sur le projet de révision de la directive concernant les armes à feux en Europe


Je me suis exprimé le 14 juin dernier sur le projet de révision de la directive concernant les armes à feux en Europe.

« Nous devons à la fois assurer la sécurité de nos concitoyens et ne pas nous tromper de cible : les chasseurs et tireurs sportifs ne sont pas des terroristes. Les terroristes ne viennent jamais du monde des chasseurs et ne viennent jamais non plus du monde des tireurs sportifs. Donc attention de ne pas monter des usines-à-gaz qui rendraient impossible la vie des chasseurs qui sont de bons citoyens. »

Décès de Jo Cox, députée britannique : Assassiner pour des idées est un acte ignoble, une tragédie pour notre démocratie

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Strasbourg, le 16 juin 2016
Communiqué de presse

Nous apprenons avec tristesse le décès de la députée britannique travailliste Jo Cox, lâchement assassinée aujourd’hui à Birstall.

Nos pensées vont à son mari, à ses deux enfants ainsi qu’à ses proches.

Nous saluons les convictions européennes de Jo Cox qui s’était engagée dans la campagne contre le Brexit.

Assassiner pour des idées est un acte ignoble, une tragédie pour notre démocratie.

Invité de LCI, vendredi 10 juin à 9 heures

20160610 - ITW LCI

A quoi joue la CGT ?

Ma tribune sur les travailleurs détachés parue ce jour dans l’Humanité

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>>Cliquez ici pour accéder à l’article sur le site de l’Humanité

Invité de LCP, mercredi 8 juin à 19h30

20160608 - ITW LCP